Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PALM
Numéro de dépôt :
1734982
Date de dépôt :
29/03/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/1999
Présentation de la marque PALM
Déposée le 29 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) TESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PALM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PALM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734982.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALM est expirée depuis le 29 mars 1999.
TESS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-13